DOUAISIS AGGLO
746, rue Jean Perrin – Parc d’activités de Dorignies – BP 300 – 59351 Douai Cedex
Tél. : 03 27 99 89 89
Formulaire de contact

Numéro TVA : FR 72245901228

Directeur de Publication : Christian Poiret

Hébergeur :
RVVN - Réseau de Villes et Villages Numériques
10 avenue Henri Matisse - Entrée B - Bureau 230 - 59300 Aulnoy-lez-Valenciennes
Tél. : 03 740 10 740
www.rvvn.org

Loi dite « informatique et libertés » : 

Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. A ce titre, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (n°78-17) vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations, d’un droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse postale de DOUAISIS AGGLO à l’attention du directeur de publication ou via notre formulaire de contact.

Finalités du traitement

Les données collectées automatiquement (cookies, adresses IP, etc…) seront utilisées à des fins techniques et statistiques, dans le cadre de l’administration du site internet. Droits d’auteur Tous les contenus présents sur le site de DOUAISIS AGGLO sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l’article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) – Les contenus du site couverts par le droit d’auteur :

Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site de DOUAISIS AGGLO, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d’auteur l’ensemble des contenus éditoriaux.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de DOUAISIS AGGLO, en écrivant à contact@douaisis-agglo.com.
La demande devra préciser le contenu visé. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :

  • l’insertion d’une icône représentant le site internet de DOUAISIS AGGLO
  • l’ajout de la mention  » … paru sur le site de DOUAISIS AGGLO – www.douaisis-agglo.com ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ».

En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

D’une manière générale, la mise en place de « liens profonds » pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

(2) – L’exception des documents « officiels » :

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d’aucun droits d’auteurs, et peuvent être reproduits librement.

La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

La mention  » DOUAISIS AGGLO  » devra donc être indiquée.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent en majorité de DOUAISIS AGGLO.
Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.

Informations personnelles / Confidentialité

En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, en nous écrivant à :

DOUAISIS AGGLO
746 rue Jean Perrin Parc d’activités de Dorignies B.P. 300 – 59351 Douai Cedex
Tél: 03 27 99 89 89
Fax: 03 27 99 89 00